Le présent document fournit un système pour l’identification et la présentation d’informations relatives aux conteneurs pour le transport de marchandises. Le système d’identification est prévu pour une application générale (par exemple, pour la documentation, le contrôle et les communications, y compris les systèmes de traitement automatique des données) ainsi que pour le marquage sur les conteneurs eux-mêmes.

Les méthodes d’inscription de l’identification et de certaines autres informations (y compris les données opérationnelles) sur les conteneurs, au moyen de marques permanentes, sont incluses.

Le présent document spécifie:

a)    un système d’identification des conteneurs incluant un dispositif pour vérifier l’exactitude de son utilisation, avec:

—    des marques obligatoires pour la présentation du système d’identification aux fins d’interprétation visuelle, et

—    des éléments à utiliser pour l’identification (facultative) automatique des équipements (AEI) et l’échange électronique de données (EDI);

b)    un système de codage des données relatives aux dimensions et au type de conteneur, et les marques correspondantes à inscrire;

c)    des marques, obligatoires et facultatives, relatives à l’exploitation;

d)    une présentation physique des marques sur le conteneur.

Dans le présent document, les termes «obligatoires» et «facultatifs» sont utilisés pour différencier les dispositions relatives au marquage ISO, qui doivent nécessairement être respectées pour tous les conteneurs, des dispositions qui ne sont pas exigées pour tous les conteneurs. Les marques facultatives sont incluses pour faciliter la compréhension et encourager une application uniforme de ces marques. S’il a été décidé d’inscrire une marque facultative, les dispositions spécifiées dans le présent document relatives à cette marque s’appliquent. Les termes «obligatoire» et «facultatif» ne font pas référence aux exigences d’organismes de réglementation.

Le présent document s’applique à tous les conteneurs pour le transport de marchandises couverts par les Normes internationales ISO 668, ISO 1496 (Parties 1 à 5) et ISO 8323. À chaque fois que cela est approprié et possible, il convient qu’il s’applique:

—    aux conteneurs autres que ceux couverts par les Normes internationales mentionnées à l’Article 2;

—    aux équipements de conteneurs et/ou aux équipements amovibles.

NOTE 1        Il n’est pas nécessaire de marquer à nouveau les conteneurs déjà marqués conformément aux éditions précédentes de l’ISO 6346.

Le présent document ne couvre pas les marques temporaires relatives à l’exploitation (quel que soit leur type), les marques permanentes, les plaques d’identification, etc., qui peuvent être requises par des accords intergouvernementaux, par la législation nationale ou par des organisations non gouvernementales.

NOTE 2        Certaines des principales conventions internationales dont les exigences de marquage des conteneurs ne sont pas couvertes par le présent document sont indiquées ci-après:

—     Convention internationale sur la sécurité des conteneurs (1972, telle qu’amendée) (CSC), Organisation maritime internationale (OMI);

—     Convention douanière relative aux conteneurs (1956 et 1972), relative aux admissions temporaires et au transport sous scellement douanier;

—     Convention relative à l’admission temporaire (Istanbul, 26 juin 1990), relative aux admissions temporaires.

Il convient de ne pas considérer cette liste comme exhaustive.

Le présent document ne couvre pas l’inscription de données techniques sur les conteneurs-citernes (voir l’ISO 1496‑3). Il ne comprend en aucune façon des marques d’identification ou des signaux de sécurité pour les unités de marchandises qui peuvent être transportées dans des conteneurs pour le transport de marchandises.